+41 78 723 43 43 / +33 6 44 29 21 92 info@beeswiss.org

Mentions Légales

COORDONNÉES

BeeSwiss
 62 Rte de Frontenex | 1207 Genève
Téléphone : +41 78 723 43 43
E-mail : info@beeswiss.org

HÉBERGEMENT ET CONCEPTION DU SITE

  • Site Internet a été réalisé par : adnprog.fr
  • Responsable de la publication : BeeSwiss
  • Hébergeur :
    • Adn Prog – 11 avenue Jules Ferry – 74200 Thonon les Bains

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Toute reproduction, usage ou apposition de la marque, même adjonction de mots est interdite, si elle n’a pas fait l’objet d’un consentement, préalable et écrit d’ADN PROG.

Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L. 716-1): L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. Constitue une atteinte aux droits de la marque la violation des interdictions prévues aux articles L. 716-2, L. 713-3 et L. 713-4

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, veuillez nous contacter.